Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la société

Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP)
Sarlotes iela 18A – 3

LV-1001, RIGA

Latvia

LV40203526259

Ci-après dénommée « Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP)», « NOUS » et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP), ci-après dénommées « le client ».

La zone de livraison possible dépend de chaque produit. Les produits de marque Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) sont livrables partout en Europe, ainsi que DOM et TOM et à Monaco, cependant certains produits peuvent être limités comme cela est indiqué dans chacune des fiches produits. Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes. Les parties conviennent que leurs relations  seront régies exclusivement par le présent contrat, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. La société Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) s’engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance.

Nous invitons les commerçants, associations ou toute autre personne morale qui souhaiterait commercialiser nos produits, à nous contacter pour tout achat par mail en utilisant notre formulaire de contact

Objet

Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) et le Client, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.

 

 

I – La commande

Le Client a la possibilité de passer sa commande en ligne à partir du catalogue en ligne, ou s’il le souhaite par courrier par chèque, libellé à l’ordre de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP), à cette adresse :

Sarlotes iela 18A – 3

LV-1001, RIGA

Latvia

LV40203526259

La commande ne peut être enregistrée sur le site que si le Client s’est clairement identifié par l’entrée de son adresse mail et de son mot de passe qui lui sont strictement personnels (Ou suite à l’enregistrement des éléments nécessaires afin de constituer le compte)

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

Les prix sont susceptibles de varier toute l’année selon la période, selon le coût des matières premières, selon la volonté des marques qui nous donnent pouvoir pour distribuer leur article.

Le prix définitif du produit et contracté par l’acheteur sera celui affiché sur le site au moment de la commande (sauf en cas d’erreur manifeste de prix voir ci-dessous)

En cas d’erreur manifeste sur une fiche produit sur le prix habituellement conseillé au public sur le dit produit , et conformément à la jurisprudence, nous pourrons annuler la commande et vous la rembourser derechef sans contreproposition commerciale.

Compte-tenu de la nature de certains produits que nous distribuons (déstockage en pièces neuves limitées, modèles en édition limitée, modèle d’exposition), nous nous réservons la possibilité de faire varier ses tarifs à la hausse comme à la baisse. Le Client ne peut se prévaloir d’une variation du prix ou d’une offre spéciale présentée sur le site avant ou après sa commande et n’étant plus en ligne au moment où il passe sa commande. Le client pourra néanmoins contacter notre service client s’il le souhaite pour porter une réclamation mais notre service commercial ne sera pas tenu de proposer un tarif idoine s’il n’est plus en mesure de le faire.

La société Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) se réserve la possibilité pour toute commande, de demander au client des justificatifs ou des informations personnels permettant la validation de la commande. Tout refus pourra entrainer un rejet de la commande. Nous pouvons demander une copie de la carte nationale d’identité, du passeport, une quittance permettant d’établir la certitude du domicile, ces éléments n’étant exigés que si strictement nécessaires.

La société Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits ou ceux de nos fournisseurs. A défaut de disponibilité du produit, Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) s’engage à en informer le Client et selon son retour à le rembourser sans délai et au plus tard dans les 14 jours du paiement des sommes qu’il a versées comme le dispose la loi L 221-24 du code de la consommation.

En cas de commande avec multiple produits, Ocarat n’expédie la commande qu’une fois tous les produits réunis à la date indiquée dans le suivi Mes commandes“.

Les délais indiquées en heures ou jours sont à calculés en durées ouvrées (hors samedi dimanche et jour fériés).

Concernant les demandes de personnalisations et les gravures plus particulièrement, nous rappelons qu’Ocarat se refuse à graver :

  • Tout titrage de matière métallique
  • Toute marque ou logo de marque reconnue.
  • Tout texte à valeur discriminante

Toute contestation sur ces points interviendra dans le cadre d’un éventuel échange et des garanties ci-dessous mentionnées avec notre service client.

II – La livraison

Préambule:

Compte tenu de la valeur des biens transportés, des contrats et assurances qui nous lient à nos partenaires transporteurs, le vendeur se réserve le droit d’envoyer toutes commandes directement en bureau de poste, motivé par des raisons de sécurités, d’assurances, de délivrances ou de respect d’un délai de livraison. Dans ce cas, un appel téléphonique est passé ou un mail est envoyé à l’adresse du compte client qui a passé commande pour l’en informer.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande.

Le client se doit de vérifier l’exactitude des renseignements qu’il fournit lors de la saisie de son adresse de livraison. Notre société ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client au bureau de poste le plus proche de son domicile ou a celui indiqué par le client s’il souhaite un bureau de Poste précis.

Notre société ne saurait être tenue pour responsable de retards de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs (grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, crise pandémique, conditions météo rendant difficile l’acheminement des colis, lieu de destination en guerre, ou cas de force majeure).

En cas de produits manquants ou non conformes, vous devez impérativement nous informer du problème dans les 48h ouvrées suivant la réception de votre colis. Passé ce délai nous nous réservons le droit de refuser toute demande.

Dans l’hypothèse où les produits livrés ne sont pas conformes aux caractéristiques techniques indiquées sur le site, le vendeur s’engage à envoyer un bon de retour à ses frais afin de récupérer le colis. Une fois le colis réceptionné, le vendeur s’engage à envoyer à ses frais les produits de la commande initiale du client.

Le client sera averti par mail de la remise de son colis au transporteur avec un lien pour suivre son acheminement. En cas de retard de livraison de plus de cinq jours par rapport à la date que nous vous avons indiqué dans le mail d’expédition, nous suggérons au client de suivre le lien de l’acheminement, de vérifier auprès du transporteur que le colis n’est pas en situation d’avarie et le cas échéant de nous signaler ce retard en nous appelant par téléphone ou en nous contactant via notre formulaire de contact.

En cas de non retrait du colis par le client en point relais, la société ne pourra pas être tenu responsable du délai de retour à l’expéditeur et ne pourra traiter les suites de ce retour qu’à réception du colis non réclamé.

1) Nos partenaires d’expédition

DHL est notre partenaire historique, nous avons choisi le service « Express » pour assurer l’expédition de vos commandes sur tout le territoire européen là, où certains transporteurs privés ne sont pas apte à vous livrer, que ce soit à domicile ou en relais commerçant.

Vous pouvez consulter les différentes prestations de livraison ici.

 

2) Les délais

Nous attirons votre attention sur le fait que les délais avant expédition indiqués sur le site (en fonction de chaque produit) s’ajoutent aux délais de livraison qui correspondent à la prise en charge du transporteur. Les délais sont comptabilisés en jours ouvrés pour du lundi au vendredi. Veuillez tenir compte des jours fériés qui peuvent varier en fonction des années. Les délais sont donnés à titre indicatif et ne doivent donc pas être considérés comme des délais ultimes.

La date prévisionnelle d’expédition est visible dans le compte du client dans la zone « historique de vos commandes » puis dans « Date d’expédition initialement annoncée ».

Le dépassement de ces délais ne donne aucune obligation de compensation financière du vendeur au client. Les gestes commerciaux restent à la discrétion du vendeur.

3) Les tarifs de livraison

Nous vous invitons à consulter la page dédiée ici.

4) Transfert de propriété

Article L 216-2 du code de la consommation :”Tout risque de perte ou d’endommagement du bien est transféré au consommateur au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui prend physiquement possession de ces biens.”

Le client devient responsable des produits réceptionnés dès lors qu’il a accepté la livraison du colis sans émettre de réserve dûment qualifiée quant à son conditionnement.

Les réserves émises devant le transporteur telles que “l’emballage du colis est détérioré”, “les bandes de garanties ne sont pas présentes sur le cartons “, “les bandes de garanties ont été coupées sur l’un des côtés du cartons”, ” la pochette et son adhésif antifraude a été ouverte et reconditionnée avec une bande adhésive tierce”, “le poids du colis est anormal par rapport a ce qui devrait s’y trouver” etc.. impliquent un refus immédiat du colis de la part du client et un retour à l’expéditeur.

Pour la forme et si le client en a la possibilité nous lui demandons en ce cas de prendre en photo, avant retour expéditeur, la ou les avaries constatées pour appuyer ses réserves, ce qui nous permettra de nous adresser au transporteur avec plus de force. En revanche, nous vous rappelons que la mention “sous réserve au déballage” n’annule en rien le transfert de propriété. Il est donc indispensable de refuser le colis en précisant la raison du refus sur le bordereau de livraison au STYLO LISIBLE. Le client doit également apposer sa signature. Vous pouvez donc également prendre une ou plusieurs photos des avaries du colis afin de l’envoyer en preuve via notre formulaire de contact.

Pour rappel et, conformément à la réglementation postale, les transporteurs ou dépositaires en point relais ou bureau de poste ne sont pas autorisés à assister à l’ouverture du colis pour des raisons de confidentialité ou de sécurité des biens et des personnes, ils ne sont habilités qu’à constater l’état de vos réserves sur le colis.

En cas de livraison à domicile, si le colis a été déposé dans votre boîte aux lettres, à un voisin ou à un gardien et non-ouvert et que vous constatez une anomalie : rapportez-le au plus tard le jour ouvrable suivant dans un bureau de poste pour un envoi.

Conformément à l’article L.221-15 du code de la consommation, nous ne sommes pas tenus responsables de la perte ou de la détérioration du colis si la faute est imputable au consommateur, à la force majeure ou au fait d’un tiers.

Dans le cadre du retrait de votre colis dans un point de retrait (bureau de poste, commerçant, click & collect…) et la remise en mains propres contre signature, nos partenaires transporteurs peuvent être amenés à vérifier votre identité par la présentation d’une pièce d’identité, d’un code de sécurité envoyé par SMS sur votre numéro de téléphone mobile, un QR code envoyé par email ou tout autre système qu’il pourrait mettre en place pour sécuriser la remise de votre colis.

Le colis ne peut être délivré à un tiers étranger au contrat de vente. Si vous souhaitez vous faire livrer dans une caserne militaire, un établissement de soin, une boîte postale restante, un hôtel, un transporteur tiers pour un envoi à l’étranger(Article L216-3 du code de la consommation), etc.. Nous vous demanderons un écrit attestant que vous êtes informé de ce cadre contractuel et que vous acceptez la responsabilité que votre colis soit remis à un tiers au contrat non identifié par un prénom et un nom, indiqué préalablement dans la saisie de vos coordonnées de livraison. Vous perdrez ainsi tout moyen de recours envers le vendeur en cas de perte ou détérioration du colis.

 

5) Problème de livraison via le transporteur

Le vendeur s’engage à faire les démarches nécessaires afin de trouver une solution pour le client.

Dans l’hypothèse où votre colis rencontre un problème de livraison, nous vous invitons à contacter le service client dans les 48h ouvrées de votre livraison (sinon nous serons en droit d’ignorer votre réclamation) et d’expliquer le souci de livraison (colis indiqué comme livré, colis bloqué en centre de distribution, colis endommagé…etc). Le service client vous indiquera la marche à suivre en fonction du problème rencontré. Le plus souvent, une enquête sera lancée auprès du transporteur. Le vendeur ne pourra agir qu’après la clôture de l’enquête qui prend 21 jours ouvrés en moyenne. Ce temps sera doublé pour les enquêtes internationales hors Union Européenne.

Pour les colis dont le suivi indique la mention livrée mais que le client déclare non reçu, le transporteur demandera une attestation sur l’honneur à remplir sous CERFA 11527*02 que notre service client vous transmettra et une copie de pièce d’identité, il peut être même amené à demander également un dépot de plainte pour vol contre X. Sans la transmission de ces documents l’enquête sera ralenti et ne pourra aboutir.

En cas de colis reçu vide de tout contenu ou d’article manquant, si vous n’avez pas émis de réserve lors de la réception du colis et afin de résoudre au mieux cette délicate situation car le transfert de propriété du bien est acquis pour le client, nous vous demandons de nous faire suivre une copie de votre pièce d’identité et de recopier l’exemple d’attestation sur l’honneur ci dessous en y inscrivant bien le rappel légal sur la peine prévue pour une fausse déclaration sur l’honneur et d’y apposer votre signature manuscrite.

Prénom NOM
Adresse
Code postal – Ville
Numéro de téléphone
Adresse E-mail

Objet : attestation sur l’honneur de colis indiqué comme livré mais vide de tout contenu

Je, soussigné(e) [Madame, Monsieur Prénom NOM], atteste sur l’honneur ne pas avoir reçu le colis n°[indiquez le numero de suivi du colis du transporteur], contenant [indiquez le ou les numéros de référence du ou des produits achetés sur notre site] correspondant à [nommez le ou les produits], bien que le site du transporteur [nommez le transporteur] indique le colis, selon leur suivi de livraison, comme livré sans réserve ni constat de spoliation.

Je reconnais savoir qu’un fausse déclaration sur l’honneur est punie par la loi, et ce, selon l’article 441-7 du Code Pénal, d’un an d’emprisonnement et de 15 000€ d’amende.

Fait pour servir et valoir ce que de droit.

Fait à [Lieu], le 2024

[Signature manuscrite]

Une fois votre pièce d’identité reçue et l’attestation dûment remplie et signée, nous pourrons ouvrir une enquête chez notre transporteur (délai moyen de 21 jours avant résolution) et déposer plainte auprès de l’autorité judiciaire compétente en y adjoignant votre attestation sur l’honneur et pièce d’identité.

Dans le cas ou l’enquête diligenté auprès du transporteur est clôturé en la faveur du destinataire.
La société s’engage à renvoyer le produit dans les délais indiqués à date sur notre site, le remboursement de la commande ne pourra être proposé uniquement dans le cadre où le dit produit est sorti de notre catalogue et par conséquent ne peut plus être commandé auprès du fournisseur. Le renvoi du produit sera effectué à nos frais dans le bureau de Poste le plus proche du domicile du client (ou le bureau de Poste de son choix s’il a une préférence).

III – Les services Ocarat

Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) propose aux clients des services complémentaires gratuits ou avec supplément.

Services gratuits:

– Le Client peut poser toute question et régler tout problème concernant ses relations avec Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) en remplissant le formulaire de contact depuis le site.

 

Services payants:

– L’emballage cadeau :

L’emballage cadeau vous est proposé avant le paiement et le montant de celui-ci est de 5 euros.

L’emballage cadeau est un sac en coton recyclé doté de cordons de serrage. Plusieurs formats sont disponibles en fonction de la taille d’écrin de votre (vos) produits. Le visuel est amené à être modifié en fonction des saisonnalités.

Pour des raisons d’hygiène et de sécurité, les pochettes cadeaux ne seront ni reprises, ni échangées.

– Un ensemble de services dédié à l’entretien ou à la modification de vos produits :

Pour en connaître les détails cliquez ici.

 

– “Garantie bagues personnalisées “

Si vous ne le saviez pas, un produit personnalisé devient un produit unique et sur mesure, à ce titre il n’est plus pris en charge par les conditions de retour standard (Article L221-28 du code de la consommation).

Pour cette raison Adamantis vous propose sa garantie “Bagues personnalisées”.

Cette option vous permet de bénéficier exceptionnellement d’un délai de 30 jours de rétractation ou d’une remise à taille pendant 1 an de votre bague personnalisée. (services non cumulables).

Cette option vous épargne des frais de dépersonnalisation normalement applicables pour toute restitution d’un produit gravé. (Ces frais sont a minima de l’ordre de 19€ et peuvent monter selon la matière gravée)

Conditions :

Cette garantie n’est valable que si et seulement si le produit restitué est intact et propre à la vente.

Si le changement de taille implique une différence de prix, le paiement ou le remboursement de la différence sera alors dû. Si besoin, n’hésitez pas à nous faire une demande de baguier ou à demander l’assistance de notre service client.

Cette garantie couvre une année complète à partir de la date de livraison et n’est valable qu’une fois durant sa période de validité.

– “Garantie produits personnalisés”

Si vous ne le saviez pas, un produit personnalisé devient un produit unique et sur mesure, à ce titre il n’est plus pris en charge par les conditions de retour standard (Article L221-28 du code de la consommation).

Pour cette raison Adamantis vous propose sa garantie “Produits personnalisés”.

Cette option vous permet de bénéficier exceptionnellement d’un délai de 30 jours de rétractation et d’éviter les frais de dégravure normalement applicables pour toute restitution d’un produit personnalisé.

Conditions :

Cette garantie n’est valable que si, et seulement si, le produit restitué est intact et propre à la vente.

Cette garantie n’est pas valable sur les produits où la mention ni repris ni échangé est mentionné dans la description de la fiche du produit (par exemple notamment sur les colliers prénoms) ou les montres gravées.

Cette garantie couvre une année complète à partir de la date de réception et n’est valable qu’une fois durant sa période de validité.

– “Garantie remise à taille produits non personnalisés”

Vous vous êtes trompé sur la taille de votre bague ?

Votre doigt s’est affiné avec le temps ?

Pas d’inquiétude, Adamantis vous accompagne via sa garantie “Remise à taille produits non personnalisés” :

Si pour une quelconque raison donc vous avez besoin de remettre votre bague à taille, l’atelier bijouterie d’Adamantis prend en charge la modification de cette dernière.

Conditions :

Dans le cas d’un changement complet du produit, cette garantie n’est valable que si et seulement si le produit restitué est intact et propre à la vente.

Si le changement de taille implique une différence de prix, le paiement ou le remboursement de la différence sera alors dû.

Si besoin, n’hésitez pas à nous faire une demande de baguier ou à demander l’assistance de notre service client.

Cette garantie couvre une année complète à partir de la date de réception et n’est valable qu’une fois durant sa période de validité.

IV – Les modalités de paiement

Le Client a le choix de régler ses achats:

En ligne à la commande par:

ONEY Bank notre partenaire historique de facilité de paiement sans frais et acceptation quasi immédiate (voir titre XV de nos CGV )

Stripe notre partenaire historique de facilité de paiement sans frais et acceptation quasi immédiate (voir titre XVI de nos CGV )

PAYPAL via l’utilisation d’un compte Paypal personnel au client et vérifié par la société Paypal. Acceptation immédiate;,

 

Les produits de la commande restent propriétés de la société Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP), tant qu’ils ne sont pas intégralement payés.
En plus de la demande de pièces justificatives complémentaires, pour les commandes d’un montant important ou autre vérification d’usage servant à authentifier votre paiement, notre service financier est susceptible de vous demander des chèques de caution pour compenser tout défaut de paiement des échéances en cours. Si nous ne recevons pas ces chèques nous ne pourrons pas honorer votre commande et toute somme perçue par Ocarat vous sera alors remboursée. Ces procédures, contrepartie nécessaires de la facilité de paiement, sont susceptibles selon votre temps de réponse d’allonger le délai d’expédition.
Attention, ce mode de règlement en plusieurs fois demeure une facilité de caisse, et impose des responsabilités notamment en cas d’opposition (perte, vol, …) lié à la carte ou d’insuffisance de crédit sur le compte. En effet, si une mensualité vient à être impayée, nous demanderons la totalité des échéances restantes à payer en une seule fois. Faute de quoi les moyens légaux seront utilisés pour obtenir le recouvrement des échéances impayées, occasionnant des frais supplémentaires.

Dans certains cas, notamment défaut de paiement, adresse erronée ou autre problème, sur le compte du Client, Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) se réserve le droit de bloquer la commande du Client jusqu’à la résolution du problème, et si nécessaire l’annulation de la commande.
En cas de commandes multiples passées avec différents moyens de facilités de paiement nous nous réservons le droit de contrôler le nombre d’encours et de restreindre le nombre de commande le cas échéant, quitte a réduire le nombre d’encours à une seule commande.

Tout paiement supérieur à 4000 € hors paiement Secure en 1 fois (Virement, Paypal, etc) pourra faire l’objet d’un appel /courriel pour une prise en charge particulière de notre service client et faire l’objet éventuel d’un changement de moyen de paiement selon étude du dossier financier par notre banque vers un paiement en une fois selon la typologie de produit, le délai et les conditions de délivrance souhaités.

V – Les tarifs

Les prix indiqués sur le site sont affichés selon la zone de livraison sélectionnée:
UE (sauf DOM-TOM): TVA Lettone applicable au jour de la commande.

HORS UE / DOM-TOM: Hors taxes.

Ces prix s’entendent hors participation aux frais de traitement (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur). Tout changement du taux applicable pourra être répercuté sur les prix des produits. Après cette date, ils sont susceptibles d’être modifiés à tout moment. Toutefois, les prix ne pourront être modifiés une fois la commande du client passée.

De même, si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales venaient à être créées ou modifiées, à la hausse comme à la baisse, ce changement pourra être répercuté sur le prix de vente des articles présents sur le site de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP)et documents de vente.

Les prix indiqués sur le site peuvent être modifiés sans préavis à la baisse comme à la hausse.

En cas de rupture de stock d’un des produits ou de tous les produits de la commande: notre engagement sur le prix est ferme et nous vous fournirons, dans ce cas, le ou les manquants équivalant ou de qualité supérieure en respectant le prix prévu.

Certains produits peuvent avoir des options de taille (les bagues, alliances etc.). Pour chaque taille le prix est indiqué. Il est important de noter que le poids des matériaux qui composent chaque produit est indiqué pour la taille de référence (notée dans la fiche produit) et peut varier en fonction d’un changement de taille. Quand le prix change en fonction d’une option sur un produit, en cas d’échange avec une option différente la différence de prix sera facturée ou remboursée; par exemple une bague en or vendu 100€ en taille 50, et vendu 110€ en taille 54 sera échangé contre la différence de prix. Les produits composés d’or, platine, argent (et alliages) dont l’enregistrement est obligatoire dans le livre de police, en relation avec la réglementation, sont pesés. Il est toléré “10% du poids réel de l’ouvrage sans excéder trois grammes par ouvrage”, cela implique qu’entre le poids théorique indiqué sur la fiche produit et le poids mesuré de l’article, il peut exister un écart de poids positif ou négatif. Cet écart est lié aux aléas de la fabrication d’un produit et ne donnera pas lieu au remboursement ou à la refacturation de la matière en sus ou en moins.

VI – Les Avantages Ocarat

Alinéa 1 “Livraison en point relais offerte gratuite en Europe”

La livraison offerte en Europe est valable pour toute commande éligible au transporteur DHL.

Alinéa 2 “Offres spéciales”

L’objet de ce produit contenu dans le lot de l’offre spéciale, représente l’achat d’un produit principal associé à la vente d’un produit complémentaire vendu à un prix attractif, le tout formant un lot.

En cas de rétractation, le produit proposé en offre spéciale devra également nous être retourné en parfait état afin que vous puissiez être remboursé. (Sauf produit consommable non repris)

Si toutefois vous souhaitez conserver le produit proposé en offre spéciale, il sera considéré comme un achat normal. La différence entre son prix public initial et le prix remisé sera déduite de votre remboursement.

Cette offre est valable dans la limite des stocks disponibles

Alinéa 3 “Offre sur les alliances”

Du 01/01/2024 au 31/12/2024, avec le code FOREVER, pour l’achat d’une alliance d’un montant minimum de 50 euros, le client bénéficie d’une réduction de 10%. A l’aide d’un code promotionnel à utiliser directement dans le panier. Cette promotion est à valoir pour l’achat d’une alliance.

Pour l’achat de deux alliances, le client bénéficie 30% sur la seconde alliance. A l’aide d’un code promotionnel à utiliser directement dans le panier. Cette promotion est à valoir pour l’achat de deux alliances. La réduction est appliquée sur le montant de l’alliance la moins chère du panier.

Offre non cumulable avec les promotions, soldes et autres codes de réduction.

Alinéa 4 “-10% pour votre première commande”

Du 01/01/2024 au 31/12/2024, pour toute nouvelle commande d’un minimum de 100 euros TTC (sur produit physique uniquement).
Ce code n’est pas cumulable avec les promotions en cours, les réductions et tous autres codes promotionnels.
Ce code n’est pas applicable aux montres et diamants seuls.

Code promotionnel à utiliser directement dans le panier.

VII – Droit de rétractation / Conditions de retour / Remboursement

Alinéa 1 Droit de rétractation

En application des dispositions de l’article L. 221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer Votre droit de rétractation, sans justification ni pénalités.
Toutefois notre site faisant mention d’un délai de 30 jours, ce délai est donc porté de 14 jours à 30 jours calendaires.

La demande de rétractation par le client doit intervenir dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception ou de retrait du colis, tout retour non effectué dans les 30 jours après réception de la commande, sauf accord écrit de notre service client, sera refusé, hors période de fin d’année où nous sommes susceptibles d’allonger ce délai en le précisant expressément sur notre site.

Pour les fêtes de fin d’années, toute commande livrée entre le 15 novembre et le 15 décembre verra sa garantie “satisfait ou remboursé pendant 30 jours” prolongée jusqu’au 15 janvier de l’année suivante.

Alinéa 2 Conditions de retour

Afin d’être accepté lors d’une rétractation par notre service après vente, le produit devra être retourné : intact (sans marque d’usure) et complet (c’est-à-dire en parfait état de revente) dans son emballage d’origine, accompagné de tous accessoires éventuels (batteries, chargeurs, bracelet, maillons, etc.), notices d’emploi, carte de garantie si présente. S’il manque des éléments ou que le produit comporte des traces d’utilisation irréversibles, le client en sera notifié par mail, le retour sera refusé et renvoyé à l’expéditeur, sauf les cas où une remise en état est possible sous proposition de devis payant à la charge du client qu’il sera libre ou non d’accepter mais qui déterminera la suite définitive donnée au retour du client.

Les frais de renvoi des produits sont à la charge du client qui choisit librement le mode de transport afin de retourner son ou ses produits à Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP). En fonction du mode de transport choisi, le client est responsable des modes d’emballage et de conditionnement des produits de sorte que ceux-ci puissent voyager sans risque de dégradation.
Dans le cas d’une erreur manifeste de la part Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP), si la zone géographique le permet un bon de retour gratuit sera envoyé au client , sinon un remboursement forfaitaire pour participer aux frais de retours pourra être proposé au client si les frais sont raisonnables et conformes aux prix habituellement pratiqué par un transporteur local.

Les matières précieuses doivent être expédiées par colis recommandé avec accusé de réception. Nous vous conseillons selon vos moyens de prendre soin d’assurer votre produit en adhérent à l’assurance proposé par la poste qui correspond à la valeur de votre produit. Pour précision nous vous déconseillons en revanche de ne pas choisir de retour en valeur déclarée car nos équipes ne sont pas assurées pour aller récupérer vos colis en bureau de poste. Lors d’un retour produit effectué par un client par ses propres moyens en cas de perte du colis par le transporteur de la réception d’un colis vide ou de réception d’un produit autre dans le colis retourné, nous ne pourrons pas être tenus responsables, le transfert de propriété étant vicié par l’absence du colis, de l’absence du produit dans le colis ou du mauvais produit renvoyé dans le colis.

Alinéa 3 Remboursement des produits

Concernant les remboursements notre site est soumis à l’article L. 221 -24 du code de la consommation.

Le client qui renonce à son achat, faisant ainsi valoir son droit à rétractation dans le but de demander un avoir ou un remboursement doit adresser un courrier de demande par courrier recommandé au siège de la société ou via notre formulaire de contact. Cette demande doit être autorisée par la société qui confirmera par écrit la confirmation de la demande. Le remboursement doit alors s’effectuer sous 14 jours à compter de la confirmation de notre service client.

En cas de retour d’un ou plusieurs produits, après réception de la marchandise et dans un délai permettant une expertise précise du produit retourné, le compte client sera crédité du montant initial du ou des articles restitués. Le délai de remboursement sera de 14 jours à compter du moment où notre service après vente confirme au client la reprise du ou des produits, confirmation qui vous sera transmise par mail. L’argent disponible est à loisir remboursable ou utilisable sous forme d’avoir, en partie ou en complément de prix.

Tous les articles peuvent faire l’objet d’échange, d’un avoir ou d’un remboursement à l’exception de ceux portant une mention contraire en description de produit. De manière générale “les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ” ne bénéficient pas de ce droit selon l’article L. 221-28 (exemple un collier-prénom, une gravure sur montre). En revanche contrairement à l’article L 221-28, nous pouvons vous rembourser les articles personnalisés, qui ne portent pas de mention contraire dans leur description (exemple alliance gravée) en déduisant selon devis les frais nécessitant cette dépersonnalisation. Les articles non personnalisés retournés doivent être en parfait état afin de pouvoir être remis en stock, s’ils sont dégradés, nous pourrons refuser la prise en charge du retour ou soumettre des frais de remise en beauté si cela est possible.

Ci-dessous les modifications ne nous permettant pas de reprendre le produit sans frais (hors produit impropre à la mise en revente):

Remise à la taille => La demande de mise à taille implique que le client accepte pleinement le produit. Le client indique donc par cette démarche qu’il accepte définitivement la vente.

Gravure (nom, date, autres…) => si la reprise est possible cela se fera sous devis .

Perte, dégradation d’une pierre => si la reprise est possible cela se fera sous devis .

Autres personnalisations =>si la reprise est possible cela se fera sous devis .

Choc ou rayure => si la reprise est possible cela se fera sous devis – minimum 30€ TTC

Produits sur mesure => si la reprise est possible cela se fera sous devis .

Remboursement sur boucle d’oreille ou produits similaires dits de “piercings”

Les produits « piercing » que notre société commercialisent sont destinés à des orifices déjà percés, s’agissant de « première pose » il faudra que le produit soit manipulé par un professionnel ou une personne éclairée des précautions à prendre. Les produits sont donc vendus dans des conditions d’hygiène strictes pour éviter les risques d’infections. Cela inclut le respect des règles d’hygiène universelles.

Concernant enfin la rétraction, la loi L 221-28 du code de la consommation dispose que le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé. Nous ne procédons pas à de tels envois scellés donc vous pouvez nous retourner les produits non portés et en parfait état sous 30 jours après livraison. En revanche selon la destination initiale du produit, des frais, d’assainissement ou de remise en beauté pour une remise en vente, pourront être défalqués de votre remboursement, notre SAV vous en informera alors.

Remboursement en procédure miroir :

Les remboursements s’effectuent via le mode de paiement utilisé par le client lors de son achat, sauf les paiements par chèque qui pourront être remboursés par virement bancaire, par commodité pour le client, un RIB sera alors demandé au client.

Si le client a changé de compte bancaire ou que son achat n’est plus remboursable via le moyen de paiement utilisé, la société décidera du moyen de remboursement par chèque ou virement.

VIII – Les garanties

Tous les articles sont soumis à une garantie contractuelle, laquelle ne fait pas obstacle à la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code Civil. En particulier, les produits de joaillerie, donc conçus, et assemblés par Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) sont garantis 2 ans, les autres produits d’horlogerie portant une autre marque sont garantis par le cadre légal et par la marque elle-même. Le Client bénéficie pour les articles d’une garantie lui permettant de renvoyer les articles livrés défectueux conformément aux articles L 211-4 et suivants du Code de la consommation.

La garantie couvre explicitement la qualité des pierres, selon leur certificat propre délivré par un organisme tiers (certificat IGI, HRD, GIA à partir de 0,50 Carat) ou par un certificat Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) (tant que le poids d’une pierre ne dépasse pas 0,50carat), la qualité du sertissage, et la finition générale du produit mais en aucune mesure la dégradation d’un ou plusieurs des éléments constituants le produits résultant d’une mauvaise utilisation ou de l’intervention d’un tiers extérieur.

Article L211-4 code de la consommation

Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de lavage ou d’entretien.

Article L211-5 code de la consommation

Pour être conforme au contrat, le bien doit:

1º Être propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et le cas échéant:

Correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme de modèle ;

Présenter les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;

2º Ou présenter les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Article L211-12 code de la consommation

L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Article 1641 code civil

Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.

Article 1648 al 1er code civil

L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

 

 

 

IX – Certificats

Kimberley Process (processus Kimberley)

Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP), garantie la provenance des diamants sous processus Kimberley. Nous sélectionnons nos fournisseurs pour que tous les diamants que nous commercialisons exigent ce certificat. Concrètement le processus Kimberley a été mis en œuvre en mai 2000 par l’ONU et a eu pour but d’enrayer la vente et la circulation des diamants de conflit (le diamant brut, non taillé). La mise en place d’un accord et son entrée en vigueur ont aboutit en 2003 et a permis de limiter le financement des conflits par la vente de diamant, en particulier dans certains pays d’Afrique.

Retrouvez le détail du processus Kimberley en cliquant sur le lien suivant

https://www.kimberleyprocess.com/fr

Certificats IGI, HRD, GIA ou LP3B:

Nous garantissons la qualité des matériaux utilisés. Les diamants blancs taillés sont systématiquement certifiés à partir de 0,50 carat par l’un des trois instituts IGI, HRD ou GIA dont nous vous délivrons l’original du certificat. Pour des tailles inférieures le certificat est constitué par nos gemmologues.

X – Factures

Chaque commande livrée est liée à une date et un numéro qui donne lieu à facturation. Nous vous envoyons systématiquement une facture dématérialisée à l’adresse mail du compte avec lequel vous avez passé la commande.

Sur demande nous vous envoyons un duplicata de votre facture par courrier.

XI – Signature et preuves

Tout utilisateur du site non titulaire d’un numéro de client devra suivre une procédure d’inscription lui permettant d’obtenir son numéro de client. Ce numéro est personnel. Toute perte ou oubli devra être dénoncé aux services de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) à bref délai en contactant le Service Client de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) en remplissant le formulaire de contact depuis le site

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi du 13 mars 2000 et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles figurant sur le bon de commande. Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le site. Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de sa carte bancaire, le client est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter le service client de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) depuis le site.

XII – Responsabilité

La société Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat. Ainsi Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les produits vendus sur le site Internet de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP). En revanche, la responsabilité de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) ne pourrait être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la Jurisprudence française. De même, la responsabilité de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

XIII – Données nominatives

Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) se réserve le droit de collecter des données sur le Client, notamment par l’utilisation de cookies. La collecte des données par Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP), responsable du traitement, est nécessaire à la prise en compte des demandes du Client. Par l’intermédiaire de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP), vous acceptez de recevoir par courrier des propositions commerciales d’autres entreprises ou organismes ou être informé des offres de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP). Conformément à la Loi du 6 Janvier 1978, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données le concernant: directement sur internet dans mon espace client/je modifie mes coordonnées personnelles/ newsletter Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP): cochez je ne suis plus intéressé par les offres et ne souhaite plus les recevoir.

En indiquant à Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) son e-mail, le Client recevra une confirmation de commande ainsi qu’un suivi de la commande.

En fonction du choix émis lors de la création ou de la consultation de son compte, le Client sera susceptible de recevoir des offres de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) ainsi que des offres d’autres sociétés ou partenaires commerciaux, par mail, téléphone ou SMS comme indiqué lors de la création de compte. S’il ne souhaite pas, il peut en faire la demande à tout moment directement sur Internet dans “votre compte”, soit par courrier à l’adresse indiquée ci-dessus.
Le Client est informé que ce traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mail, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 142 63 53 du 26 avril 2010. Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP) met en œuvre tous les moyens pour assurer la confidentialité et la sécurité des données transmises sur le web. A ce titre, le site internet utilise un mode sécurisé de paiement type SSL (Secure Socket Layer). Dans le cadre du suivi de la qualité et de la formation de notre service clients, certains appels peuvent être enregistrés.

XIV – ONEY Bank 3X 4X sans frais ET 10X 12X avec frais

Paiement de votre commande en 3 ou 4 fois sans frais par Carte bancaire à partir de 100€ à 4000€ avec Oney Bank

Notre partenaire Oney Bank vous propose une solution de financement dénommée 3x 4x Oney, qui permet de payer vos achats de 100€ à 4000€ sans frais avec votre carte bancaire.

Conditions : Cette offre est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard possédant une date de validité supérieure à la durée du financement choisi. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de cliquer sur le « bouton paiement en 3x 4x Oney par carte bancaire ».

Vous êtes alors redirigé vers la page internet 3x 4x Oney de notre partenaire affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider.

Vous saisissez vos informations personnelles ou, si vous disposez d’un compte 3x 4x Oney, vous vous identifiez au moyen des identifiants de connexion liés à votre compte 3x 4x Oney. Vous prenez connaissance des conditions générales de paiement en plusieurs fois auxquelles vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez les lire, les imprimer et les enregistrer avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation électronique par la case à cocher correspondante. Vous reconnaissez que le « double clic » associé à la case à cocher sur la prise de connaissance des conditions générales valent consentement à contracter et constituent une acceptation irrévocable et sans réserve des conditions générales du produit. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney Bank constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney Bank. Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney Bank, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney Bank, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit. Oney Bank se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 3x 4x Oney. Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Fonctionnement : Le paiement en 3 ou 4 fois sans frais par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre site marchand de la façon suivante :

– un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de l’expédition de votre commande correspondant à un tiers ou à un quart de la commande ;

– deux ou trois mensualités, correspondant chacune à un tiers ou un quart de la commande, prélevées à 30 et 60 jours après pour le 3 fois et à 30, 60 et 90 jours après pour le 4 fois.

  • Le paiement en 3 fois à partir de 100€ d’achat et jusque 4000€ Exemple : Pour un achat de 150€, apport de 50€ puis 2 mensualités de 50€. Crédit sur 2 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.
  • Le paiement en 4 fois à partir de 100€ d’achat et jusque 4000€ Exemple : Pour un achat de 400€, apport de 100€ puis 3 mensualités de 100€. Crédit sur 3 mois au TAEG fixe de 0%. Coût du financement 0€.

Oney Bank – SA au capital de 51 286 585€ – Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX – RCS Lille Métropole 546 380 197 – n° Orias : 07 023 261 – www.orias.fr – Correspondance : CS 60006 – 59 895 Lille Cedex 9 – www.oney.fr

Financement de votre commande en 10 ou 12 fois par carte bancaire à partir de 500 € d’achats jusqu’à 3000 € avec Oney.

Notre partenaire Oney Bank vous propose une offre de financement par carte bancaire sans assurance valable de 100€ à 3000 € en 10 ou 12 fois au TAEG fixe de 11,90% et taux débiteur fixe de 11,29%.

Conditions : Cette offre de crédit affectée est réservée aux particuliers (personnes physiques majeures) résidant en France et titulaires d’une carte bancaire Visa et MasterCard française possédant une date de validité supérieure à 3 mois à compter du financement choisi. Les cartes à autorisation systématique notamment de type Electron, Maestro, Nickel etc… ainsi que les e-cards, les cartes Indigo et American Express ne sont pas acceptées.

Modalités de souscription : Après avoir terminé votre commande, il vous suffit de sélectionner le mode de paiement « Financement en X fois par carte bancaire».

Vous êtes alors redirigé vers la page internet Oney, notre partenaire, affichant le récapitulatif détaillé de votre commande et la demande de financement personnalisée, que vous devez ensuite valider et signer.

Vous saisissez vos informations personnelles, vous prenez connaissance des conditions générales du crédit auquel vous souhaitez souscrire qui vous sont fournies sous format PDF afin que vous puissiez en prendre connaissance, avant de les accepter. Vous notifiez ensuite votre acceptation par signature électronique.

Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Oney constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre vous et Oney.

Si vous demandez à bénéficier d’une solution de financement proposée par Oney, les informations en rapport à votre commande seront transmises à Oney, qui les utilisera à des fins d’étude de votre demande pour l’octroi, la gestion et le recouvrement de crédit. Oney se réserve le droit d’accepter ou de refuser votre demande de financement en 10 ou 12 fois par carte bancaire.

Vous disposez d’un délai de rétractation de 14 jours pour renoncer à votre crédit.

Fonctionnement : Le financement en 10 ou 12 fois par carte bancaire vous permet de régler la commande effectuée sur notre Site de la façon suivante :

  • un apport obligatoire, débité le jour de la confirmation de votre commande correspondant à pourcentage de la commande,
  • un échelonnement du reste du montant de la commande sur le nombre de mensualités restantes,

Exemple : Pour un achat de 1000€ en 10 fois, vous réglez un apport de 100€ suivi de 9 mensualités de 104,77€. Montant du financement : 900€. Coût du financement : 42,93€. Montant total dû : 942,93€. Taux débiteur annuel fixe de 11,29%. Crédit affecté sur 9 mois au TAEG fixe de 11,90%. Conditions particulières pour les offres promotionnelles ponctuelles, signalées sur le site : Exemple pour un achat de 1000€ en 10 fois, vous réglez un apport de 100€ suivi de 9 mensualités de 100€, Montant total dû : 900€. Taux débiteur annuel fixe 0%. Crédit affecté sur 9 mois au TAEG fixe de 0%.

Oney Bank – SA au capital de 51 286 585€ – Siège social : 34 avenue de Flandre 59170 CROIX – RCS Lille Métropole 546 380 197 – n° Orias : 07 023 261 – www.orias.fr/welcome – Correspondance : CS 60006 – 59 895 Lille Cedex 9 – www.oney.fr

XV – Propriété intellectuelle

Tous les éléments du Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP), qu’ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive de la société
Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP),. Le Client qui dispose d’un site internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la home page du site de Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP), doit obligatoirement en demander l’autorisation à la société Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP).
Il ne s’agira pas dans ce cas d’une convention implicite d’affiliation.

Toute utilisation complète ou partielle du site, ou de son contenu autrement que par le biais des serveurs Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP), est interdite, sauf accord contractuel conclus avec Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP).

Dans tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la société Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP).

 

XVI – Intégralité

Dans l’hypothèse où l’une des clauses du présent contrat serait nulle et non avenue par un changement de législation, de réglementation ou par une décision de justice, cela ne saurait en aucun cas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.

XVII – Durée

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par  Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP.

XVIII – Preuve

Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Zenith Gems SIA (ADAMANTIS.SHOP), et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.

XIX – Conservation et archivage des transactions

L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1348 du Code Civil.

XX – Loi applicable et compétence

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du produit.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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